Conseil Municipal du 08 novembre 1923




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D15 Page 212Séance du 8 Novembre 1923|-|Sursis d'incorporation|-|Marchés|-|Urinoir de la gare|-|Urinoir du marché de la gare - Registre D15 Page 212 - Délibération
D15 Page 213Rue A. Besson|-|Secours aux noyés|-|Goudronnage|-|Bâtiments communaux|-|Gare des marchandises|-|Voie privées - Accès sur les voies publiques|-|Ruelle du fort|-|Saules des Pissottes|-|Groupe scolaire - Registre D15 Page 213 - Délibération
D15 Page 214Mémoires des entrepreneurs|-|Cheval|-|Trottoirs|-|Electricité|-|Cheval|-|Immeuble Berthault - Registre D15 Page 214 - Délibération
D15 Page 215Quai A. Prévost|-|Erreur de mutation |-|Affaire Noury|-|Pompe mobile à essence|-|Panneaux des cinémas|-|Cailloux aux voies privées|-|Elagage - Registre D15 Page 215 - Délibération
D15 Page 216Chemin de la Belle Ile|-|Rivière des Dames - Registre D15 Page 216 - Délibération
D15 Page 217Cimetière|-|Gaz - Compte d'attente - Registre D15 Page 217 - Délibération
D15 Page 218Augmentation du gaz|-|Matériel du gaz|-|Egouts|-|Soutiens de famille|-|Demande Foulon|-|Pavillon rue Besson|-|Demande Mensio - Registre D15 Page 218 - Délibération
D15 Page 219Cinéma ambulant|-|Verdun|-|Sapeurs pompiers|-|Cérémonies des 1 et 11 Novembre|-|Inauguration du monument aux morts|-|Sinistrés du Japon|-|Club Alpin français|-|Sapeurs pompiers|-|Téléphone - Registre D15 Page 219 - Délibération
D15 Page 220Balayage des classes|-|Portrait Deschanel|-|Carrière communale|-|Compagnie des Eaux|-|Borne fontaine|-|Taxes industrielles|-|Bouches d'incendie|-|Remerciements divers - Registre D15 Page 220 - Délibération
D15 Page 221Chemin vicinal N°5|-|Subvention industrielle|-|Tombereau en fer|-|Entretien de la Mairie - Registre D15 Page 221 - Délibération
D15 Page 222Rivière des Dames|-|Rue de l'Ilette|-|Bouche de lavage|-|Avenue Briault |-|Bureau de bienfaisance|-|Assistance médicale|-|Femmes en couches|-|Familles nombreuses|-|Vieillards - Registre D15 Page 222 - Délibération
D15 Page 223Séance du 23 Décembre 1923|-|Répartiteurs|-|Révision de la liste électorale|-|Legs Duchesne|-|Borne fontaine rue du Temple - Registre D15 Page 223 - Délibération
D15 Page 224Trottoir rue du Moulin|-|Allocations de Cailloux|-|Chemin du Marais|-|Entretien de la Mairie|-|Gratification Forestier - Registre D15 Page 224 - Délibération
D15 Page 225Sapeurs pompiers|-|Téléphone au commissariat|-|Gratifications|-|Enfants des Coudreaux|-|Canalisations d'eau - Registre D15 Page 225 - Délibération
D15 Page 226Abattoirs - Registre D15 Page 226 - Délibération
D15 Page 227Vente de sous|-|Mémoire Noury|-|Réseau d'égouts - Registre D15 Page 227 - Délibération
D15 Page 228Gare de Vaires - Triage|-|Pavages et relever|-|Médaillés militaires - Registre D15 Page 228 - Délibération
D15 Page 229Location Brun|-|Trottoir Boulevard de la gare|-|Crédits supplémentaires|-|Ville de Thann|-|Association des dames françaises|-|Primes de natalité|-|Droits d'étalage|-|Remerciements|-|Pétition - Registre D15 Page 229 - Délibération
D15 Page 230Cercle horticole et viticole de la Brie|-|Trottoirs rue Buignet|-|Chemin du Sempin|-|Destruction des rats|-|Abattoirs|-|Entretien des chevaux|-|Cimetière|-|Eclairage - Registre D15 Page 230 - Délibération
D15 Page 231Absence de Mr le Maire|-|Assistance médicale gratuite|-|Assistance aux vieillards|-|Assistance aux femmes en couches|-|Assistance aux femmes nombreuses - Registre D15 Page 231 - Délibération